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Sentinelles971

Le blog d'information des Médecins Généralistes de Guadeloupe

Obligation vaccinale (2): les certificats

Avec l’obligation vaccinale qui entre en application, nous allons être harcelés de demandes non justifiées de certificats…
Alors pour ceux qui n’auraient pas entendu les annonces de la CGSS concernant les contrôles…ou qui ne connaissent pas leurs obligations… quelques rappels:

1) CERTIFICAT MEDICAL DE CONTRE INDICATION VACCINALE
Si c’est médicalement justifié…
Il faut établir ce certificat médical sur le formulaire spécifique (cerfa n° 16183*01), à défaut il sera considéré comme non valable.
Il ne pourra en effet être traité que s’il contient l’ensemble des informations requises, dans le cas contraire il sera retourné au patient.
Ce formulaire est disponible sur votre espace ameli pro en téléchargement (vous pourrez alors le compléter sur votre ordinateur) ou en commande.
Il est important que la totalité des champs des deux volets de ce formulaire soit complétée.
– Le volet n°1 du formulaire sera ensuite transmis par votre patient au service médical de sa caisse d’assurance maladie de rattachement pour obtenir un passe sanitaire.
Pour les personnes soumises à l’obligation de vaccination, ce certificat peut être contrôlé par le médecin-conseil de la caisse. Ce contrôle prend en compte les antécédents médicaux de votre patient, l’évolution de sa situation médicale et le motif de contre-indication au regard des recommandations formulées par les autorités sanitaires.
– Le volet n°2 est destiné à votre patient.
S’il est soumis à l’obligation vaccinale, il fournira une copie de ce volet à son employeur.

2) ARRET DE TRAVAIL DE COMPLAISANCE
Article R. 4127-28 du code de la santé publique : « La délivrance d’un rapport tendancieux ou d’un certificat de complaisance est interdite. »
Le médecin ne doit certifier que ce qu’il a lui-même constaté, et effectuer la prescription uniquement après examen du patient et la dater du jour de cet examen. Il ne doit établir d’avis d’arrêt de travail faisant état de faits matériellement inexacts sous peine de s’exposer à des sanctions pénales.

JURISPRUDENCE: le 8 juin 2020 (n° C.2018-6523), la Chambre disciplinaire de première instance d’Île-de-France de l’Ordre des Médecins, a ainsi sanctionné disciplinairement un médecin et l’a condamné à verser 1.500 € à l’employeur

 

RAPPEL des professionnels concernés:

  • tous les personnels (y compris administratifs) des établissements de santé et des hôpitaux des armées, des établissements médico-sociaux (Éhpad, USLD, résidences autonomie, structures handicap avec ou sans hébergement et y compris non médicalisées), des établissements sociaux rattachés à un établissement de santé (LHSS, LAM, CSAPA, CAARUD, CLAT, CEGGID) ;
  • les personnels des centres et maison de santé et centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic ;
  • toutes les professions du livre IV du Code de la santé publique, conventionnées ou non, et professions à usage de titres (médecins, sages-femmes, infirmiers, psychologues, ostéopathes…), ainsi que leurs salariés (par exemple, secrétaires médicales, assistants dentaires) ;
  • les étudiants ou élèves des établissements préparant à l’exercice des professions de santé ;
  • les aides à domicile intervenant auprès des personnes touchant l’APA ou la PCH, dans le cadre de services à domicile ou en tant que salariés des particuliers employeurs ;
  • les personnels des entreprises de transport sanitaire (y compris taxis conventionnés) ;
  • les pompiers (professionnels et volontaires) des services d’incendie et de secours ;
  • les pilotes et personnels navigants de la sécurité civile assurant la prise en charge de victimes ;
  • les militaires des unités investies à titre permanent de missions de sécurité civile ;
  • les membres des associations agréées de sécurité civile ;
  • les personnels des services de médecine préventive et de promotion de la santé ;
  • les personnels des services de santé au travail.
    Sourcehttps://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A15106

Evolution de la PEC COVID avec l’amélioration des conditions.

L’amélioration des conditions c’est:
l’oxygène en ville à nouveau disponible (grâce à l’importation de concentrateurs)
– la diminution du nombre de contaminations et donc de la charge de travail (diagnostic + déclaration des nouveaux cas, et leurs contacts)
l’accès « normalisé » aux transports sanitaires y compris SMUR, aux urgences , aux hospitalisations et aux lits de réa (grâce aux renforts, à l’augmentation de l’offre de lits, et surtout grâce à la diminution de la demande), pour les patients qui le justifient.

Du coup , la cellule de crise CHUG du 06/09 et la cellule de crise territoriale du 07/09 ont acté la fin de la priorisation de l’accès aux soins critiques selon les critères de médecine de catastrophe,  abrogée et remplacée par le fonctionnement habituel prenant en compte l’indice de fragilité du patient, ses antécédents, son pronostic à court et long terme pour discuter de la pertinence de l’admission en soins critiques.

Dans les cabinets, le diagnostic et la prise en charge des patients déssaturants, fait la place aux patients sortants d’hospitalisation avec ou sans oxygène ou insuline (nombreuses décompensations diabétiques suite aux corticoïdes prescrits)

Dans la même lignée que mon article précédent qui tachait de faire le lien entre la ville et l’hopital pour la prise en charge des COVID graves … je tache cette fois de faire le lien hopital/ville et surtout medecin traitant/IDE dans la prise en charge des patients oxygéno-requerants : prescription et surveillance de l’oxygène à domicile.

1er CAS: le patient oxygénorequérant, QUI N’A PAS ENCORE d’OXYGENE
En général il s’agit d’un patient ayant:
– des signes de COVID depuis une semaine ou plus (pas toujours diagnostiqué si ne s’est pas fait testé…)
– une dyspnée à l’effort puis au repos, voir des signes de lutte, tirage …
– une polypnée avec fréquence respiratoire (FR) augmentée > 20/min
– une saturation Air Ambiant (AA) inférieure à 95%
Vous l’aurez compris les outils indispensables sont le saturomêtre et le chronometre
Pour rappel la fiche reflexe avec les critères de gravité: https://www.karucovid.com/protocole/c/0/i/54363812/protocole-urgences-covid

Vous devez faire la part entre:
1) le patient non gérable en ville : avec notamment d’emblée des signes de gravité: Sat<90%, FR > 30, signes de lutte, comorbidité à risque … ou non organisable en ville (pas d’O2, pas de sécu…)
Pour lui : faites le 15, en vous rappelant les infos qui comptent: Age, IMC, comorbidités, saturation AA, FR, signes de lutte, FC, date des 1ers signes, date du test +, traitement déjà entrepris (date début oxygène et corticothérapie).
Une fois transporté aux urgences COVID, le patient sera bilanté, réévalué, et en général hospitalisé.

2) le patient gérable en ville (entre 95 et 90% , sans polypnee, ni signes de lutte), pour qui vous arrivez à organiser l’oxygenothérapie à domicile avec le prestataire, et la surveillance par un(e) IDE.
Pour lui: Prescrire selon la fiche reflexe:
https://www.karucovid.com/protocoles-1/c/0/i/54748998/fiche-reflexe
Commencer par exemple à 3l/min d’O2, et adaptation avec comme objectif une Sat > 95%
+ anticoagulation preventive tant que dure l’oxygénothérapie (car le patient « branché » est moins mobile)
+ cortico 10j + IPP 10j + ivermectine 1 fois (en prévention de l’anguillulose maligne)
+ la surveillance matin et soir par IDE (Sat sous O2, Sat AA, FR, FC, TA, Température, Dextro à jeun)

En collaboration avec l’IDE vous pourrez suivre les besoins en O2, et adapter les débits (objectif de saturation > 95% sous O2). Si votre patient reste stable puis diminue sa consommation, vous avez tout gagner.
Si à l’inverse il augmente sa consommation d’O2 jusqu’au maximum délivré par le concentrateur, il faut réévaluer les options et ne pas hésiter à appeler le 15, et réorienter vers les urgences.
https://www.has-sante.fr/jcms/p_3216861/fr/covid-19-proposer-une-oxygenotherapie-a-domicile-une-modalite-adaptee-pour-certains-patients

Je partage avec vous:
prescription type surveillance IDE COVID
prescription type O2 à domicile
– la liste des prestataires en O2

« la fiche technique » oxygénothérapie et COVID
https://splf.fr/wp-content/uploads/2020/11/SPLF-COVID19-FOCUSO2-06112020.pdf

2eme CAS: le patient oxygénorequérant, QUI SORT D’HOSPITALISATION AVEC DE l’OXYGENE
En théorie la surveillance par IDE à domicile est prescrite… SAUF QU’EN PRATIQUE :
a) les prescriptions varient +++ d’une structure hospitalière à l’autre:
1 ou 2 passage/jour
durée 7 à 15j
détail de la surveillance (Sat sous O2 ou AA non précisé, FR non demandée…)
objectif de Sat non précisé, ni indication sur l’adaptation du débit
anticoagulation prescrite avec une durée limitée ou jusqu’à la fin de l’O2

b) les IDE de ville ne font remonter les infos ni aux médecins prescripteurs hospitaliers, ni aux médecins traitants de ville
RESULTAT On voit arriver (en AA au cabinet) après des délais variables… des patients avec en général leur CRH (compte rendu d’hospitalisation) et leur ordonnance de sortie, mais sans la feuille de surveillance effectuée à domicile, sans les coordonnées de l’IDE en charge, et qui sont toujours sous O2 au débit prescrit à la sortie, sans aucune adaptation…
1) les débits ne sont pas adaptés
2) on gaspille de l’O2 pour des patients qui n’en ont peut plus besoin
3) les patients toujours « branchés » inutilement , restent peu mobiles , donc augmentent leur risque thrombo-emboliques…
c) les médecins traitants eux même ne savent pas quoi faire de l’O2 (ou de l’insuline) avec lesquels les patients sortent.

C’est là que je partage avec vous mon expérience en unité COVID:
1) DEBIT O2 PRESCRIT : les patients sortant (sous 3l maximum en général) sont en principe « sortis d’affaire » et en phase de diminution de leurs besoins en O2, jusqu’au sevrage qui est donc à faire en ville.
2) LE SEVRAGE: il est progressif, et guidé par la saturation sous O2 et AA.
Le protocole doit être prescrit par le médecin, pour être appliqué par l’IDE:
En pratique, à chaque passage (idéalement matin et soir) l’IDE doit prendre la Sat sous O2 au débit habituel, et adapté les débits en fonction:
si Sat O2 > 96%: diminuer de 1L/min le débit d’O2 au passage du MATIN exclusivement, contrôle présentiel 15-20 minutes après la ↓ de l’O2 et aux passages suivants
s’il s’agit du passage du soir, confirmer et envisager la diminution de l’O2 le lendemain matin
si Sat O2 entre 92 et 96% : Ne pas modifier le débit d’O2, contrôle aux passages suivants
si Sat O2 < 92%: Vérifier la qualité du signal et les conditions de mesure , Si valeur confirmée, augmenter le débit d’O2 par incréments de 0.5L/min jusqu’à obtenir Sat > 95%.
Aviser immédiatement le médecin traitant ou référent, sinon le 15.
Le sevrage est réussi, quand la saturation se maintient > 95% (y compris à l’effort) pendant au moins 48h sans oxygene. L’oxygénothérapie et la surveillance peuvent alors être interrompus.
A l’inverse en cas de difficulté au sevrage, ou d’absence de sevrage à J12, l’IDe doit prendre contact avec le médecin traitant ou référent.

Je partage avec vous l’Ordonnance type surveillance IDE sevrage O2, inspirée de l’exemple suisse: https://www.hug.ch/sites/interhug/files/structures/coronavirus/documents/sevrage-oxygenation-domicile-post-hospitalisation.pdf

3) ANTICOAGULATION: tant que le patient est sous O2, il doit être anticoagulé de façon préventive selon les recommandations, et donc aussi avoir sa surveillance plaquettes
https://www.karucovid.com/protocoles-1/c/0/i/54749203/anticoagulation

4) GLYCEMIES: la corticothérapie, en général prescrite 10j (et donc terminée à la sortie du patient), déséquilibre ou décompense des diabètes connus ou pas… et équilibrés ou pas… antérieurement.
En hospitalisation, les ADO sont arrêtés par les endoc, et remplacés par les schémas basal-bolus. Les patients sortent donc avec une insuline lente et 3 rapides, des dextros à faire 3 fois par jour avec IDE.
Les patients et particulièrement les diabétiques ont la consigne de revoir leur médecins dans les 10 jours pour faire le point sur le traitement et notamment le diabète.
Avec l’arrêt de la cortisone, et les diabètes correctement équilibrés avant COVID, la diminution des besoin en insuline doit en principe permettre assez rapidement la réintroduction des ADO et notamment la metformine, et l’arrêt des insulines rapides, puis lente (quand après diminution progressive on arrive vers 10UI de lente/jour).
A lire toujours chez les suisses: https://www.revmed.ch/revue-medicale-suisse/2021/revue-medicale-suisse-747/faut-il-changer-le-traitement-antidiabetique-en-periode-covid-19

Retour sur la PEC COVID « de catastrophe » au pic de la 4ème vague.

La cellule de crise CHUG du 06/09 et la cellule de crise territoriale du 07/09 ont acté la fin de la priorisation de l’accès aux soins critiques selon les critères de médecine de catastrophe.
La procédure ci-dessous est donc abrogée et remplacée par le fonctionnement habituel.

Pour qu’on oublie cependant pas… parce que cela pourrait aussi encore nous servir… mais surtout parce qu’on apprend de ce qui ne nous tue pas…

RAPPEL de la PEC des COVID GRAVE en médécine de catastrophe :
patients avec signes de lutte, FR >30, Saturation<95%

https://www.karucovid.com/protocole/c/0/i/54363812/protocole-urgences-covid

« TRIAGE », en fonction de l’âge et des comorbidités associées.
Fiche reflexe priorisation à partir de la quelle est remplie la fiche LATA actuellement utilisée au CHU pour les décisions d’admission/refus en soins critiques ou réa

le patient « VERT » jeune <50 ans, sans comorbidité, qui déssature de façon importante, et à qui il faut donner toutes les chances, pour lequel il faut appeler le 15, HOSPITALISER, et qui en cas d’aggravation sera accepté en réa
https://www.karucovid.com/protocoles-1/c/0/i/54749425/algorithme-oxygenation-optiflow

le patient « ROUGE » >70 ans , avec plusieurs comorbidités (ex DNID, HTA, 120kg… et on en a beaucoup comme ça!), pour qui le 15 refusera le transport, et dans tous les cas d’emblée récusé pour la réa, et donc à prendre en charge A DOMICILE .
En fonction de la déssaturation et de l’état général vous pouvez organiser l’oxygénothérapie en ville (si vous arrivez à trouver un prestataire), et mettre en plus le protocole recommandé pour les patients oxygénorequérants avec surveillance par IDE à domicile
https://www.karucovid.com/protocoles-1/c/0/i/54748998/fiche-reflexe
et voir l’évolution à 48-72h.
A l’inverse si d’emblée détresse respiratoire, ou aggravation rapide (désaturation, signes de lutte), il faut organiser rapidement la prise en charge palliative; idéalement faire intervenir l’HAD qui installera la morphine et midazolam avec pousse seringue, sinon vous aider de la recommandation de prise en charge des détresses respiratoires asphyxiantes http://www.sfap.org/system/files/propositions_therapeutiques_dyspnee_asphyxie_covid_0.pdf , et notamment pages 1 à 4 avec les protocoles SCut ou percutané.

Petite astuce: Ayez sur vous du DUROGESIC 50 et 75, du SCOPODERM, et du VALIUM en gouttes , au moins pour commencer immédiatement.
Exemple pour une dame de 96 ans, algique d’emblée avec respiration abdominale paradoxale, j’ai sans trop d’espoir mis SOLUPRED 40, et CALCIPARINE, et commencé avec DUROGESIC 50 + VALIUM 15 gouttes matin et soir. Réévaluation toutes les 8-12 heures avec IDE, nécessité de majoration des doses d’antalgie (DUROGESIC 50 +25+50 et VALIUM passé à 20 gouttes toutes les 4 heures) , jusqu’à sédation (patiente inconsciente, disparition des signes de lutte), elle est décédé à H72 à la maison… la famille n’admettant toujours pas que c’est la COVID qui a provoqué le décès…

b) le patient « ORANGE » autour de 60 ans, avec +/- de comorbidités, que le 15 acceptera de prendre en charge, qui sera accepté en médecine COVID, si pas gérable en ville, mais qui s’il se dégrade ne sera pas prioritaire pour une admission en réa (fonction notamment de l’occupation des lits)… https://www.karucovid.com/page-lat/c/0/i/53590484/feuille-de-decision-d-admission-des-patients-en-unite-de-reanimation
et a qui il faut commencer sans tarder le protocole en ville , https://www.karucovid.com/protocoles-1/c/0/i/54748998/fiche-reflexe, avec surveillance par IDE, et réévaluer , en portant particulièrement attention aux dextro si diabétique.

Quand vous appelez le 15, voilà les infos qui comptent: Age, IMC, comorbidités, saturation AA, FR, signes de lutte, FC, date des 1ers signes, date du test +, traitement déjà entrepris (date début oxygène et corticothérapie)

Vous l’aurez compris, pour les patients qui arrivent en unité COVID, on regarde:
– age/IMC/comorbidité (le diabète pose problème car la corticothérapie crée ou aggrave les déséquilibres, sans compter les patients qui malades arrêtent de prendre leur traitement habituel…)
– le degré d’atteinte au scanner (sévère entre 50 et 75%), +/- association avec EP
– leur degré d’oxygénorequérance (jusqu’à 4l rassurant, au dessus de 9l préoccupant), et l’évolution des besoins

Exemple, on se méfie +++ du jeune de 22ans avec 145kg et 9l O2 , ou de la dame de 66 ans avec atteinte 75% qui nécessite 12l O2.
Et c’est comme ca que malheureusement on en vient pour Mme A 68 ans, HTA, DNID , IMC 28, qui sous O2 max (15l) au masque, depuis 12h, désature, puis présente des signes de lutte… à commencer puis titrer la morphine + midazolam jusqu’à sédation profonde, et décès…

Clairement on ne sauve pas tout le monde… entre pénurie d’oxygène, de transport, de places en médecine, en réa… de médecins, absents, ou qui ne font pas de visite… les appels qui se multiplient: les patients, les familles, le 15, le prestataire l’O2, les IDE… les journées qui s’allongent… et tous ceux après 18 mois, encore dans le déni… alors que les chiffres ne faiblissent pas…
Après la bataille, il restera les vaccinés, et on comptera les morts… et les soignants en souffrance auxquels je rappelle l’existence du numéro d’entraide gratuit, anonyme et qui répond 24h/24: 08 00 288 038.
Nous sommes certes mieux préparés qu’au début de la pandémie, avec plus de connaissance sur la maladie et sa prise en charge, et vaccinés!!! ce qui change tout!
Nous sortirons obligatoirement changés de cette crise, mais pouvons espérer que le dicton se vérifie « ce qui ne nous tue pas, nous rend plus fort »

Je partage également avec vous:
la prescription type O2 à domicile
et la prescription type surveillance IDE COVID
et la liste des prestataires en O2

Enfin en cas de décès:
Remplir 1) pneumopathie COVID hypoxémiante 2) COVID avec date 1ers signes pour l’intervalle  3) les comorbidites
Cocher :  Obligation de mise en bière immédiate / Cercueil simple /Obstacle aux soins de conservation /Obstacle au don du corps à la science 
https://www.karucovid.com/procedures-1/c/0/i/53448744/deces-procedure-covid
Pour la facturation: rappel concernant le forfait 100 euros

Source principale, alimentée par Dr Marc VALETTE (CHUG) https://www.karucovid.com/

COVID et PEC palliative

Les soins palliatifs ont pris les essor en France notamment avec la prise en charge des SIDA dans les années 1990… triste rappel d’une autre épidémie qui nous renvoyait le même sentiment d’impuissance à sauver les patients (jeunes) atteints, que la maladie rongeait sur des mois, jusqu’à mourir cachectiques de maladies opportunistes (tuberculose, pneumocystose, Kaposi, toxo…) souvent pulmonaires.
Entre temps sont apparues de plus en plus de structures qui prennent en charge les soins palliatifs et les fins de vie de nos patients principalement cancereux, ou gériatriques…
Et puis est arrivé la COVID, d’abord chez les sujets agés et fragiles, puis de plus en plus jeunes… et pas tous réanimatoires…  présentant une dyspnée réfractaire » avec désaturation, malgré l’oxygénothérapie aux lunettes (en général jusqu’à 9l/min) puis au masque à haut concentration (MHC, en général jusqu’à 15l/min) puis aux techniques de VNI ou C-PAP.
https://www.karucovid.com/protocoles-1/c/0/i/54749425/algorithme-oxygenation-optiflow


La Société Française d’Accompagnement et de soins Palliatifs (SFPA) a notamment édité ces guidelines qui peuvent vous aider: 
– la recommandation de prise en charge des détresses respiratoires asphyxiantes http://www.sfap.org/system/files/propositions_therapeutiques_dyspnee_asphyxie_covid_0.pdf , avec en pages 1 à 4 les protocoles SCut ou percutané pour la ville;
– les fiches COVID19 SFAP à lire notamment comment aborder la question avec le patient et la famille.

Petites astuces pratiques:
N’attendez pas d’être en situation de détresse pour prescrire les morphiniques +/- anxiolytiques +/- scopodermine, ANTICIPEZ autant que possible, et ou ayez avec vous par exemple DUROGESIC 50 et 75, du SCOPODERM, et du VALIUM en gouttes , au moins pour commencer immédiatement.

Une fois le patient apaisé:
– enlever l’O2 qui ne fait que maintenir inutilement
– arrêtez la surveillance Sat/TA/FC… seule la FR a éventuellement un intérêt
– arrêtez l’hydratation si vous en aviez laissé une, qui en plus augmente le risque d’encombrement

Enfin si vous n’avez « jamais fait de fin de vie », n’hésitez pas à demander à un confrère qui « pratique » comment il fait…

COVID19: Appel à la vaccination

« GUADELOUPÉENS, GUYANAIS, MARTINIQUAIS, RÉUNIONNAIS : IL EST URGENT DE VOUS FAIRE VACCINER ! »

Nous, scientifiques, médecins originaires de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion et/ou investis dans ces territoires, appelons les Guadeloupéens, les Guyanais, les Martiniquais et les Réunionnais et tous ceux qui y vivent, à se faire vacciner au plus vite contre la Covid compte tenu de la catastrophe sanitaire dans laquelle nous sommes.

Nous souhaitons que cet appel permette aux nôtres de vaincre leurs peurs, la désinformation, les fake news, et les contre-vérités scientifiques abondamment répandues.

En effet,

  • le nombre de patients infectés dans nos territoires connaît une progression très inquiétante dans le sillage de la Martinique, où le taux d’incidence de l’infection dépassait fin juillet la barre de 1 cas pour 100 habitants, soit 5 fois plus que la moyenne nationale ;
  • nos populations ont un risque majeur de développer des formes sévères de COVID-19 en raison des prévalences élevées de surpoids/obésité, diabète, hypertension artérielle, et aussi de l’existence d’une proportion importante de personnes âgées de plus de 60 ans ;
  • les services de réanimation sont déjà saturés : des transferts sanitaires aériens vers Paris de patients COVID-19 médicalisés et sous ventilation artificielle, ont débuté dès le samedi 31 juillet afin de soulager le service de réanimation de la Martinique.

La lutte contre la COVID-19 dans nos territoires est devenue une urgence sanitaire !

Nous, scientifiques, médecins originaires de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion et/ou investis dans ces territoires, ayant nous-mêmes reçu une vaccination complète, affirmons que tous les vaccins anti-COVID-19 autorisés :

  • ont suivi toutes les étapes scientifiques leur permettant d’être homologués par les agences des médicaments nationales et internationales ;
  • ont une efficacité rarement obtenue avec d’autres vaccins, en particulier les vaccins à « ARN messager », contre la survenue de formes sévères, d’hospitalisations et décès ;
  • s’accompagnent, sur la base des données obtenues après plus d’un milliard de personnes complètement vaccinées dans le Monde, et après 8 mois de recul, de rarissimes effets secondaires graves non toxiques. Rappelons que la plupart des médicaments ont des effets secondaires ;
  • nous permettront d’éviter durablement des hospitalisations, notamment en réanimation, des décès, des séquelles respiratoires, des douleurs et autres.

Nous scientifiques, médecins originaires de Guadeloupe, de Martinique, de Guyane et de La Réunion et/ou investis dans ces territoires, précisons qu’aujourd’hui :

  • cette infection au SARS-Coronavirus de type 2, responsable de la COVID-19, n’est pas une situation spécifiquement guadeloupéenne, guyanaise, martiniquaise ou réunionnaise : il s’agit d’une pandémie et c’est le monde entier qui est concerné ;
  • de nombreux pays en voie de développement, demandent désespérément des vaccins, car l’épidémie cible surtout les personnes non vaccinées de tous les continents ;
  • le maximum d’êtres humains doit être vacciné afin d’éviter l’émergence de variants plus redoutables que ceux qui circulent actuellement.

FAITES-VOUS VACCINER !

C’EST LA MEILLEURE ARME
POUR VAINCRE CETTE PANDÉMIE !

Liste des signataires 

COVID19: obligation vaccinale

La loi relative à la gestion de la crise sanitaire voté par le parlement le 25/07, et validée ce jour par le Conseil constitutionnel Décision n° 2021-824 DC prévoit :

* Pour les  libéraux

Selon le texte, l’obligation vaccinale vaccinale est mise en place en 2 temps d’ici au 15 octobre 2021 :
– à compter du lendemain de la publication de la loi et jusqu’au 14 septembre 2021 : les professionnels de santé dont le schéma vaccinal n’est pas complet auront la possibilité de présenter un certificat de rétablissement ou un test de non contamination ou un certificat médical de contre-indication qui pourra comprendre une date de validité ;
– à compter du 15 septembre et jusqu’au 15 octobre 2021 (date d’entrée en vigueur de l’obligation vaccinale) : les professionnels soumis à l’obligation vaccinale seront autorisés à exercer leur activité à condition de justifier de l’administration d’au moins une des doses requises dans le cadre du schéma vaccinal à plusieurs doses et de présenter le résultat d’un test de non contamination.

Le certificat médical de contre-indication à la vaccination pourra être contrôlé par un médecin-conseil de la caisse d’assurance maladie de rattachement de la personne concernée. Ce contrôle prendra en compte les antécédents médicaux de la personne et l’évolution de sa situation médicale et du motif de contre-indication au regard des recommandations formulées par les autorités sanitaires.

Les agences régionales de santé (ARS) contrôleront le respect de l’obligation vaccinale des professionnels de santé libéraux. La loi prévoit que les ARS accèderont aux données relatives au statut vaccinal des professionnels de santé avec le concours des organismes locaux d’assurance maladie.

Lorsque l’ARS constatera qu’un professionnel de santé ne peut plus exercer son activité en raison du non-respect de l’obligation vaccinale depuis une durée supérieure à 30 jours, elle informera le conseil national de l’Ordre dont il relève. Les ARS pourront conserver les résultats des vérifications de satisfaction à l’obligation vaccinale jusqu’à la fin de celle-ci et s’assureront de la conservation sécurisée des documents issus des vérifications puis de leur destruction à la fin de l’obligation vaccinale.

Un décret déterminera les conditions d’acceptation de justificatifs de vaccination établis par des organismes étrangers.

* Pour les professionnels salariés

Les étudiants/élèves et les personnes travaillant dans les mêmes locaux que les professionnels libéraux sont également soumis à l’obligation vaccinale dans les mêmes conditions et calendrier, tout comme les personnes exerçant leur activité dans les établissements de santé, les centres de santé, les maisons de santé, les centres et équipes mobiles de soins, les centres médicaux, les services de santé au travail, les établissements et services médico-sociaux, les résidences services dédiées à l’accueil des personnes âgées ou handicapées, les habitats inclusifs…

L’obligation de contrôler le statut vaccinal des salariés relève de l’employeur (contravention de 5e classe allant de 1 500 à 3 000 euros d’amende en cas de méconnaissance par l’employeur de l’obligation vaccinale). Les salariés qui ne rempliraient pas l’obligation vaccinale au 15 octobre 2021 seront informés par leur employeur de leur interdiction d’exercer leur emploi. Ils pourront mobiliser des jours de repos conventionnels ou des jours de congés payés en accord avec leur employeur. À défaut, leur contrat de travail sera suspendu et leur rémunération interrompue tant que le salarié ne produira pas les justificatifs requis. Les employeurs pourront conserver les résultats des vérifications de satisfaction à l’obligation vaccinale jusqu’à la fin de celle-ci et s’assureront de la conservation sécurisée des documents issus des vérifications puis de leur destruction à la fin de l’obligation vaccinale.

Sources: https://www.ameli.fr/medecin/actualites/lobligation-vaccinale-des-professionnels-de-sante-votee-par-le-parlement